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Maître Calandra, avocate à Marseille compétente en droit de la santé, a développé de réelles compétences dans l’accompagnement de ses clients dans le domaine complexe de la cession de patientèle. Cette pratique, inhérente aux professions médicales telles que les Infirmiers, Masseurs-kinésithérapeutes, Chirurgiens-dentistes, Pharmaciens et Médecins notamment, mérite une compréhension approfondie. Elle étend également son assistance lors des contrôles de la CPAM (Caisse primaire d’assurance maladie) ainsi que lors des sanctions disciplinaires qui peuvent cibler ces mêmes professionnels de santé.
La cession de patientèle, en termes simples, se réfère au transfert de la clientèle d'un professionnel de santé à un autre. Pourquoi cette pratique? Elle découle souvent de motifs tels que la retraite, la cessation d’activité, le changement du lieu d'exercice.
Ce processus exigeant commence par l'évaluation de la patientèle, en prenant en compte des éléments tels que la localisation, la fidélité des patients, la réputation du professionnel, l’existence de vacations dans des cliniques ou l’exigence d’un conventionnement. Une fois un acquéreur potentiel identifié, les parties entament des négociations pour convenir des termes de la cession, formalisés dans un accord préliminaire.
La rédaction d'un contrat de cession détaillé, avec l'assistance d'un avocat tel que Maître Calandra, est une étape cruciale, englobant tous les aspects de la transaction. Il est essentiel d'informer les patients de la cession, en respectant les normes juridiques et déontologiques comme les conditions du transfert des dossiers médicaux ou la confidentialité.
Les Conseils de l’ordre tels que l’ordre des Médecins, des Infirmiers, des Masseurs-kinésithérapeutes, des Chirurgiens-dentistes doivent également être informés de ce changement. Les aspects financiers sont réglés selon les termes du contrat, et une période de transition est souvent prévue pour assurer une passation en douceur ou obtenir son conventionnement.
Enfin, la clôture administrative, incluant les changements auprès des assurances et URSSAF, marque la fin du processus de cession.
Lors de chacune de ces étapes, Maître Calandra s’engage à être à vos côtés, en veillant à ce que toutes les procédures soient conformes aux normes déontologiques et légales. Son objectif, vous garantir une transition harmonieuse.
Le rachat de patientèle est une démarche qui peut avoir différentes motivations. Envisager un tel rachat peut s'avérer stratégique, offrant au professionnel de santé l'opportunité d'élargir rapidement sa patientèle et d'assurer une croissance rapide de son activité.
Cependant, il est crucial de ne pas sous-estimer les défis qui peuvent survenir lors de cette opération. Les difficultés potentielles peuvent surgir dans la gestion du cabinet, mais également dans certains aspects financiers.
Chaque profession de santé possède ses particularités lorsqu'il s'agit de racheter une patientèle. Pour un médecin, cela peut signifier l'intégration dans une clinique, tandis qu'un dentiste doit souvent considérer l'équipement et l'aménagement du cabinet. Les kinésithérapeutes, eux, doivent penser à la continuité des soins et des traitements en cours, et les infirmiers, à la gestion de la tournée et des soins à domicile.
Au sein de son cabinet, Maître Calandra a appris que chaque cas de cession de patientèle est unique. Son expertise en droit de la santé lui permet d'accompagner les professionnels de santé tout au long de ce processus, apportant ses conseils juridiques précieux. N'hésitez pas à la contacter pour discuter de votre situation spécifique.
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